Une des premières questions qu’on m’a posée lorsque je commençais mon rôle de conseil en agence de pub et qui m’est revenue récemment : ‘Mais ça veut dire quoi les p’tits ‘R’ et les p’tits ‘TM’ qu’on trouve à coté des marques ?’

 

Pour ceux qui n’ont jamais noté la présence de ces petites lettres, une séance de rattrapage illustrée. Vous pouvez parfois voir un ® ou un ™ à coté d’une marque, par exemple Coca-Cola ® (ci-dessous) ou Nintendo Wii™.

     

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Petite astuce en passant, les codes ASCII pour obtenir ces symboles : ALT+0174 pour ® et ALT+0153 pour ™.

 

Utilisation de ‘TM’

 

L’utilisation du symbole ‘TM’ vient des pays anglo-saxons. Il signifie ‘TradeMark’. Sa présence indique que celui qui l’utilise souhaite conserver une exclusivité sur le terme auquel il est associé alors même qu’il n’est pas déposé comme marque. On peut parfois trouver ‘SM’ pour ‘ServiceMark’. Aux Etats-Unis, l’utilisation de ces symboles n’est pas réglementée. Ils sont souvent utilisés par des sociétés qui sont en train de déposer ou qui entendent faire valoir un autre régime de protection que celui des marques.

 

En France, l’utilisation de ‘TM’ n’a aucune portée juridique. Il s’agit plus d’une information sur le fait que l’on accorde une importance particulière à un terme, ou même parfois qu’il est déposé comme marque. Ainsi la marque Wii de Nintendo donné en exemple plus haut est déposée comme marque communautaire, la présence du ‘TM’ n’apporte rien mais il est systématiquement associé à la marque. Il convient donc d’être prudent si vous croisez un ™, prenez le comme un indice de dépôt, mais ne lui accordez pas de valeur légale.

 

Les ™ sont parfois des choix esthétiques. XXX™ ça fait mieux que XXX. Ça ce discute mais dans certains cas c’est la seule raison de l’utilisation d’un ‘TM’.

 

Utilisation de ‘R’

 

Comme le ‘TM’, le symbole ‘R’ vient des pays anglo-saxons. L’influence venant particulièrement des Etats-Unis où il signifie ‘Registered’. Son utilisation associée à une marque signifie que cette marque est enregistrée et opposable dans le pays où elle est utilisée. L’enregistrement effectif de la marque est l’étape qui marque le passage du ‘TM’ au ‘R’. Attention, dans certains pays, vous pouvez être puni si vous utilisez ce sigle alors que vous n’avez pas déposé la marque.

 

En France, comme pour le ‘TM’, l’utilisation du ‘R’ n’est pas encadrée, sa présence est informative et n’a aucune valeur légale. Attention cependant à son utilisation et à ses effets à l’international. Prenez ce symbole comme un indice de dépôt ou comme une volonté de celui qui l’utilise de revendiquer des droits sur la marque auquel il est associé.

 

Merci à Nicolas Richoffer pour l'illustration /Photo 'Coca®' 

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